Mentions légales
Date de dernière mise à jour : le 18 février 2026.
Éditeur du site
Pour toute question, vous pouvez contacter l’éditeur à l’adresse suivante.
- E-mail de contact : contact@propon.org
Direction de la publication
- Directeur de la publication : Laurent GAILLARD
Hébergement
- Hébergeur : OVH SAS
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : 1007 (France) / +33 9 72 10 10 07
- Site web : ovhcloud.com
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les éléments de ce site (textes, visuels, logos, éléments graphiques et code) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable de l’éditeur est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.
Contenus de tiers (images, logos, marques)
Certaines pages de présentation de projets peuvent afficher des contenus issus de sources externes publiques (notamment des logos, images ou marques, y compris depuis des plateformes comme Ulule ou Fondation du Patrimoine).
Ces éléments restent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Leur affichage sur ce site n’emporte aucun transfert de droits, aucune revendication de propriété par l’éditeur, et ne vaut pas affiliation ou approbation.
Ces éléments sont affichés à des fins d’information, d’identification de projets et de référencement des sources. Les crédits ou licences sont indiqués lorsque disponibles.
Si vous êtes titulaire de droits et souhaitez une correction, une mention complémentaire ou un retrait, vous pouvez utiliser le formulaire Contactez-nous.
Signalement de contenu
Pour signaler un contenu illicite, inexact ou portant atteinte à vos droits, vous pouvez utiliser le formulaire Contactez-nous.